P R O G R A M M E

Lundi, 20 septembre 2010

8.45
L'accueil des participants

10.00
Présentation du Recteur, Rev. Prof. Luis Romera

10.10
Introduction du Doyen de la Faculté de Droit canonique
Rev. Prof. Luis Navarro

10.20
Présentation de S. Exc. Mgr. Raymon Burke
Préfect du Tribunal Suprême de la Signature Apostolique

10.45
Pause

11.15
L’unité de la jurisprudence et le rôle de la Rote Romaine
S. Exc. Mgr. Antoni Stankiewicz, Doyen du Tribunal de la Rote Romaine

12.30
Pause déjeuner

15.30
Le sens et le contenu essentiel du “bonum coniugum”
Prof. Mgr. Carlos José Errázuriz M., Université pontificale de la Sainte-Croix

17.00
Pause

17.30
Cas pratique sur la bonum coniugum (par groupes linguistiques)
Italien: Prof. Mgr. Carlos José  Errázuriz M., Université pontificale de la Sainte-Croix
Anglais: Rev. Prof. Luis Navarro, Université pontificale de la Sainte-Croix
Espagnol: Rev. Prof. Héctor Franceschi, Université pontificale de la Sainte-Croix
Français: Rev. Prof. Jean Pierre Schouppe, Université pontificale de la Sainte-Croix

Mardi, 21 septembre 2010

9.00
Impossibilité d’accomplir ou incapacité d’assumer?
Prof. Pedro Juan Viladrich, Université de Navarre, Espagne

10.30
Pause

11.00
Le dialogue entre le juge et l’expert dans la perspective de l’expert
Prof. Franco Poterzio, Université de Milan, Italie

12.30
Pause déjeuner

15.30
Alcoolisme, toxicodépendance et l’incapacité de consentir
Prof. Mgr. Paolo Bianchi, Président du Tribunal Ecclésiastique Régional de Lombardie, Italie

17.00
Pause

17.30
Cas pratique sur l’incapacité de consentir (par groupes  linguistiques)
Italien: Prof. Mons. Paolo Bianchi
Anglais: Rev. Prof. Pablo Gefaell, Université pontificale de la Sainte-Croix
Espagnol: Prof. Mgr. José Tomás Martín de Agar, Université pontificale de la Sainte-Croix
Frençais: Rev. Prof. Jean Pierre Schouppe, Université pontificale de la Sainte-Croix

Mercredi, 22 septembre 2010

Matin Libre (Participation à l’Audience, Place Saint-Pierre)

15.30
Le dol dans la jurisprudence récente de la Rote Romaine
Prof. Mgr. Giuseppe Sciacca, Prélat Auditeur du Tribunal Apostolique de la Rote Romaine

17.00
Pause

17.30
Cas pratique sur le dol (par groupes  linguistiques)
Italien: Prof. Mgr. Giuseppe Sciacca
Anglais: Rev. Prof. Luis Navarro, Université pontificale de la Sainte-Croix
Espagnol: Rev. Prof. Miguel A. Ortiz, Université pontificale de la Sainte-Croix
Français: Rev. Dr. Juan Carlos Conde Cid, Juge du Tribunal interdiocésain francophone de Belgique

Jeudi, 23 septembre 2010

9.00
Déontologie des professionnels près les tribunaux de l’Eglise dans les causes de nullité matrimoniale
Prof. Mgr. Carlos Manuel Morán Bustos, Doyen du Tribunal de la Rote près la Nonciature Apostolique en Espagne

9.45
L’incidence de la “lex propria” de la Signature Apostolique dans le procès de nullité matrimoniale
Rev. Prof. Massimo del Pozzo, Université pontificale de la Sainte-Croix

11.00
Pause

11.30
Le problème de la lenteur dans les causes de nullité matrimoniale. Formulations générales et quelques manifestations pratiques
Prof. Mgr. Prof. Joaquín Llobell, Université pontificale de la Sainte-Croix

13.00
Pause déjeuner

15.30
Table ronde: Rapidité et vérité dans les causes de nullité matrimoniale
Modérateur: Prof. Paolo Moneta, Ordinaire de Droit canonique, Université de Pise. Président de l’Associazione Canonistica Italiana

La rapidité dans le déroulement de la phase introductive de la cause
Dr. Giovanni Maragnoli, Juge du Tribunal Ecclésiastique Régional de Lombardie, Italie

La rapidité  dans le recueillement des preuves: interrogatoire des parties, examen des textes, documents
Rev. William Elder, Vicaire judiciaire de New York, U.S.A

La rapidité dans les expertises
Rev. Jorge García-Montagud, Vicaire judiciaire de Valence, Espagne

La rapidité dans le traitement des questions incidentes  et dans la publication des actes
Prof. Carlo Gullo, Avocat rotal et du S. Siège

La rapidité dans l’envoi “ex officio” de la première sentence “pro nullitate matrimonii” et dans la contestation de la sentence
Mgr. Augustin Romero, Vicaire judiciaire de Paris

Vendredi, 24 septembre 2010

9.00
La crainte révérencielle dans la jurisprudence rotale
Rev. Prof. Nikolaus Schöch, Promoteur de Justice Substitut du Tribunal Suprême de la Signature Apostolique

10.30
Pause

11.00
Questions sur la forme de célébration du mariage. La "convalidation non valide" et l'étendue de son obligation après le m. p. "Omnium in mentem"
Rev. Prof. Miguel A. Ortiz, Université pontificale de la Sainte- Croix

12.30
Pause déjeuner

15.30
L’exclusion de la “bonum fidei” dans la jurisprudence rotale récente
Rev. Prof. Héctor Franceschi, Université pontificale de la Sainte- Croix

17.30
Cas pratique sur l’exclusion de la bonum fidei (par groupes linguistiques)
Italien: Rev. Prof. Héctor Franceschi, Université pontificale de la Sainte- Croix
Anglais: Rev. Prof. Pablo Gefaell, Université pontificale de la Sainte- Croix
Espagnol: Prof. Montserrat Gas i Aixendri, Université catholique de Murcie, Espagne
Frençais: Rev. Dr. Juan Carlos Conde Cid, Juge du Tribunal interdiocésain francophone de Belgique

19.00
Fin des travaux